Bory Immobilier

Data Privacy

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

Bory & Cie Agence Immobilière SA, avenue Rosemont 8, Case postale 6313, 1211 Genève 6, Suisse, inscrite au registre du commerce du canton de Genève sous le numéro CH-660.0.882.990-3, est responsable de la collecte, du traitement et de l’utilisation de vos données personnelles.

Votre confiance est importante pour nous, c’est pourquoi nous prenons la protection des données au sérieux et assurons une sécurité appropriée dans l’application du droit suisse.

Si vous avez des questions ou des commentaires concernant notre traitement de données personnelles et la base juridique sur laquelle nous les traitons, vous pouvez nous contacter en utilisant les coordonnées suivantes :

Par courrier : Bory & Cie Agence Immobilière SA, avenue Rosemont 8, Case postale 6313, 1211 Genève 6.

Par courriel : confidentialité@bory.ch

Traitement des données

Appel de nos sites web

Bory & Cie Agence Immobilière SA est l’opérateur du site web www.bory.ch et d’autres sites et sous-sites (ensemble   de nos   sites   web).   Lorsque   vous   visitez   nos   sites   web,   nos serveurs enregistrent temporairement chaque accès dans un fichier journal. Les données techniques suivantes sont enregistrées et stockées jusqu’à leur suppression automatique au plus tard après 180 jours, comme c’est le cas pour chaque connexion à un serveur web :

  • l’adresse IP de l’ordinateur demandeur,
  • le nom de votre fournisseur d’accès à Internet (généralement votre fournisseur d’accès Internet),
  • la date et l’heure de l’accès,
  • le site web à partir duquel l’accès a été effectué (URL de référence), le cas échéant avec le terme de recherche utilisé,
  • le nom et l’URL des données requises (pages chargées),
  • le code de statut (par exemple, message d’erreur),
  • le système d’exploitation de votre ordinateur,
  • le navigateur que vous utilisez (type, version et langue),
  • le protocole de transmission utilisé (par exemple, HTTP/1.1) et
  • le cas échéant, votre nom d’utilisateur provenant d’un enregistrement ou d’une authentification.

Ces données sont collectées et traitées dans le but de permettre l’utilisation de nos sites web et de nos applications (l’établissement de la connexion et l’échange de données), d’assurer en permanence la sécurité et la stabilité du système et de permettre l’optimisation de notre offre Internet. Les données sont également collectées à des fins statistiques internes.

En outre, l’adresse IP est évaluée avec les autres données en cas d’attaques contre l’infrastructure du réseau ou d’autres utilisations non autorisées ou abusives du site web à des fins de clarification et de défense et, si nécessaire, utilisée dans le cadre de procédures pénales pour l’identification et pour les procédures civiles et pénales contre les utilisateurs concernés.

La base légale pour un tel traitement de données est dans notre intérêt légitime au traitement au sens de l’art. 13 al. 1 LPD/31 al. 1 nLPD et l’art. 6 al. 1 lit. f RGPD.

Contact via le service d’assistance téléphonique 24h ou le numéro de téléphone habituel

Vous avez la possibilité de nous contacter par téléphone. Vous êtes vous-même responsable des messages ou du contenu que vous nous envoyez par téléphone (par ex. : les commandes, les demandes d’achat, les demandes générales, etc.).

Afin de pouvoir répondre à vos questions, nous pouvons vous demander de nous fournir des informations supplémentaires, par exemple votre nom complet, votre adresse, votre adresse e-mail, etc. Nous ne recueillerons de vous que les données personnelles qui sont nécessaires pour vous identifier (y compris votre numéro de téléphone) et pour répondre à vos questions de la meilleure manière possible ou pour fournir les services que vous avez demandés.

Le traitement de ces données est donc nécessaire à la mise en œuvre de mesures précontractuelles ou contractuelles conformément à l’art. 13 al. 2 lit. a LPD/31 al. 2 let. a nLPD ou à l’art. 6 al. 1 lit. b RGPD ou est dans notre intérêt légitime conformément à l’art. 13 al. 1 LPD/31 al.1 nLPD ou à l’art. 6 al. 1 lit. f RGPD.

Contact par e-mail, fax ou courrier

Vous avez la possibilité de nous contacter par e-mail ou par courrier. Vous êtes seul responsable des messages ou du contenu que vous nous envoyez de cette manière. Nous vous recommandons de ne pas transmettre d’informations sensibles. Seules les données personnelles que vous nous communiquez volontairement seront collectées. Vous décidez donc des informations que vous nous envoyez.

Afin de répondre à votre demande par e-mail, nous pouvons vous demander de nous fournir des informations supplémentaires, telles que votre nom complet, votre adresse, votre numéro de téléphone, etc. Nous ne recueillerons que les données personnelles qui sont nécessaires pour vous identifier (y compris votre adresse e-mail) et pour répondre à votre demande de la meilleure façon possible.

Le traitement de ces données est donc nécessaire à la mise en œuvre de mesures précontractuelles ou contractuelles conformément à l’art. 13 al. 2 lit. a LPD/31 al. 2 let. a nLPD ou à l’art. 6 al. 1 lit. b RGPD ou est dans notre intérêt légitime conformément à l’art. 13 al. 1 LPD/31 al. 1 nLDP ou à l’art. 6 al. 1 lit. f RGPD.

Utilisation d’un formulaire de contact

Vous avez la possibilité d’utiliser un formulaire de contact pour prendre contact avec nous lors de nos campagnes marketing. Pour cela, nous avons besoin des informations suivantes :

  • Nom et prénom*
  • Téléphone
  • e-mail*
  • Commentaire *

Les informations marquées d’un (*) sont obligatoires.

Nous utilisons ces données uniquement pour répondre à votre demande de contact de la meilleure façon possible et personnalisée. Le traitement de ces données est donc nécessaire à la mise en œuvre de mesures précontractuelles ou contractuelles conformément à l’art. 13 al. 2 lit. a LPD/31 al. 2 let. a nLPD ou à l’art. 6 al. 1 lit. b RGPD ou est dans notre intérêt légitime conformément à l’art. 13 al. 1 LPD/31 al. 1 nLPD ou à l’art. 6 al. 1 lit. f RGPD.

Estimation de votre bien

Vous pouvez demander une estimation de votre bien sur notre site web. Les données suivantes doivent être fournies pour que nous puissions répondre à votre demande :

  • Nom et prénom*
  • Téléphone
  • e-mail*
  • Commentaire *
  • Des données immobilières sur le bien saisies par vous *
  • Une raison de l’estimation *
  • Des catégories de suivi de la demande * 

Les informations marquées d’un (*) sont obligatoires.

Nous utilisons ces données pour répondre aux demandes et aux commandes de la meilleure façon possible et de manière personnalisée. Le traitement de ces données est donc nécessaire à la mise en œuvre de mesures précontractuelles ou contractuelles conformément à l’art. 13 al. 2 lit. a LPD/31 al. 2 let. a nLPD ou à l’art. 6 al. 1 lit. b RGPD ou est dans notre intérêt légitime conformément à l’art. 13 al. 1 LPD/31 al.1 nLPD ou à l’art. 6 al. 1 lit. f RGPD.

Nous travaillons avec un fournisseur de service, Wüest Partner, à qui nous fournissons les données suivantes pour qu’ils puissent travailler avec leur algorithme :

  • Des données immobilières sur le bien saisies par vous *

Dans le cas, où vous soumettez votre demande par mail ou par téléphone, des données similaires seront capturées par nos collaborateurs et un dossier temporaire sera constitué afin de pouvoir répondre à votre requête. Ce dossier sera sauvegardé dans l’espace courtage de notre cloud Microsoft.

Candidature à un poste ouvert

Sur notre site web, vous avez la possibilité de postuler à des postes ouverts en envoyant par mail ou par courrier postal votre candidature. Il en va de même si c’est une candidature spontanée. A cette occasion, les données suivantes seront traitées en fonction des documents que vous nous aurez fourni:

Données personnelles :

  • Poste ouvert*
  • Nom et prénom*
  • Lieu de résidence et pays
  • Code postal
  • Lieu
  • E-mail*
  • Téléphone*
  • Date de naissance
  • Fonction professionnelle et employeur actuels
  • Type de source de la candidature
  • Prétention salariale

Documents :

  • Curriculum vitae*
  • Lettre de motivation*
  • Certificats et diplômes*

Les informations marquées d’un (*) sont obligatoires pour un traitement de la candidature.

Nous avons besoin de ces informations pour examiner votre candidature et pour la mise en œuvre éventuelle de la procédure de candidature. La base juridique du traitement de vos données personnelles est constituée par les mesures précontractuelles ou contractuelles conformément à l’art. 13 al. 2 lit. a LPD/31 al.2 let. a nLPD ou à l’art. 6 al. 1 lit. b RGPD ou est dans notre intérêt légitime conformément à l’art. 13 al. 1 LPD/31 al. 1 nLPD ou à l’art. 6 al. 1 lit. f RGPD.

Il peut nous arriver de travailler avec des sites comme jobup.ch pour élargir le cercle des candidatures. Nous n’exploitons pas les données personnelles saisies sur ce site à part de manière ponctuelle, le document curriculum vitae pouvant être mis en attachement dans une invitation (privée) pour une interview. Les invitations dans notre messagerie, ainsi d’ailleurs des notifications de JobUp, suivent le cycle de vie de celle-ci. Il faut se référer donc aux conditions d’utilisations de JobUp (JobCloud AG, Albisriederstrasse 253, 8047, Zurich).

La personne recrutée verrait certaines informations conservées dans son dossier collaborateur. Il faut donc se référer aux clauses de confidentialité de l’employé Bory Immobilier.

Certains chasseurs de tête et sociétés de recrutement, peuvent nous envoyer spontanément des dossiers de candidats. Nous agissons de la même manière que pour les dossiers reçus directement : confidentialité et période de rétention de notre messagerie. Nous vous demandons de vous référer aux clauses de confidentialité des entreprises que vous avez mandaté pour votre recherche.

Dans le cadre de candidatures relatives à un poste de conciergerie, il se peut que les documents soumis soient aussi partagés avec le ou les propriétaires (privé, fonds, PPE, etc…). Ceux-ci auront été sensibilisés sur leur devoir de diligence par rapport à la LPD.

Abonnement à notre newsletter et marketing par e-mail

Sur notre site web, vous avez la possibilité de vous abonner à notre lettre d’information. Un enregistrement est nécessaire. A cet effet, les données suivantes doivent être soumises lors de l’enregistrement :

  • Titre
  • Nom et prénom
  • Adresse électronique*

Les informations marquées d’un (*) sont obligatoires.

Après avoir saisi les informations ci-dessus, vous pouvez déclencher l’inscription à notre newsletter. Nous utilisons le mécanisme dit “Double-Opt-In”. Après avoir envoyé l’inscription, vous recevrez un e-mail de notre part contenant un lien de confirmation. Pour vous inscrire définitivement à la newsletter, vous devez cliquer sur ce lien. Si vous ne cliquez pas sur le lien de confirmation, l’adresse électronique figurant dans notre liste temporaire d’abonnés à la newsletter sera définitivement supprimée au bout de 24 heures et aucun abonnement ne sera effectué.

Nous utiliserons vos données pour l’envoi de la newsletter jusqu’à ce que vous révoquiez votre consentement. Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l’avenir ou cliquer sur le lien de désabonnement dans les e-mails de la newsletter.

Notre newsletter d’information contient les web-beacons (balises web) ou un moyen technique similaire (pixels espion). Les web-beacons sont des graphiques invisibles de 1×1 pixel qui sont associés à l’ID utilisateur de l’abonné à la newsletter correspondant. Les web-beacons nous donnent les informations suivantes sur l’envoi de la newsletter :

  • Fichier d’adresses utilisé ;
  • Objet et nombre des newsletters envoyées ;
  • Informations sur les adresses qui ont reçu ou non la newsletter et sur les adresses où l’envoi a échoué ;
  • Informations sur les adresses à partir desquelles la newsletter a été ouverte ;
  • Informations sur les adresses qui ont été supprimées
  • Informations techniques (par exemple, l’heure de la recherche, l’adresse IP, le type de navigateur et le système d’exploitation).

Ces informations sont utilisées pour l’analyse statistique de l’envoi de notre newsletter. Les résultats de ces analyses peuvent être utilisés pour mieux adapter les futures newsletters aux intérêts des destinataires. Les web-beacons sont supprimés lorsque vous supprimez la newsletter.

Pour empêcher l’utilisation des web-beacons, vous pouvez paramétrer votre programme de messagerie de manière à ce qu’aucun HTML ne soit affiché dans les messages, si ce n’est déjà le cas par défaut.

Dans les pages suivantes, vous trouverez des explications sur la manière de procéder à ce réglage dans les programmes d’e-mail les plus courants.

Microsoft Outlook

Mail für Mac (“Charger le contenu supprimé dans les messages”)

En vous inscrivant à la newsletter, vous nous donnez votre accord pour le traitement des données fournies pour l’envoi régulier de la newsletter à l’adresse que vous nous avez indiquée ainsi que pour l’évaluation statistique du comportement d’utilisation et l’optimisation de la newsletter. Ce consentement constitue notre base légale pour le traitement des données conformément à l’art. 13 al. 1 LPD/31 al.1 nLPD et à l’art. 6 al. 1 lit. a RGPD. Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l’avenir.

La location d’un bien

Lorsque vous êtes à la recherche d’un bien à louer, et notamment lorsque vous nous transmettez un formulaire de demande de location ou suite à la signature d’un contrat de bail, nous pouvons recueillir les données personnelles suivantes :

  • Informations d’identification – nom complet, nom de votre société, carte d’identité, passeport, type de permis de séjour, lieu et date de naissance, attestation de résidence ou d’établissement, carte de légitimation
  • Coordonnées – adresse postale et électronique, numéro de téléphone
  • Situation familiale et personnelle – état civil, nombre d’enfants, existence d’une curatelle, nombre et type de véhicule, nombre et genre d’animaux, nom de votre assurance ménage, votre gérant actuel, votre loyer actuel ainsi que votre motif de déménagement
  • Situation financière – votre profession, votre revenu mensuel net, vos trois dernières fiches de salaire, un extrait officiel vous concernant émanant de l’Office des poursuites
  • Toute autre information indiquée sur le formulaire ou communiquée spontanément

Ces données personnelles sont collectées dans le but de vous identifier, de communiquer avec vous, pour nous assurer de votre droit de résider en Suisse, de nous garantir votre solvabilité ainsi que pour nous assurer que le logement à louer corresponde à vos besoins et pour vous proposer le bon objet.

Afin de remplir nos obligations de services auprès de vous et nos propriétaires, et dans le cas d’un contrat de bail, les données capturées seront ensuite saisies et distribués dans plusieurs outils informatiques nécessaires à nos opérations (Abacus, Tayo et iGere – les 3 étant hébergés en suisse par des organismes certifiés). L’ensemble de ces sous-traitants se conforment à la LPD.

En cas d’intervention (réparation, incident, maintenance), la régie pourra faire appel à un tiers pour effectuer le travail. La régie pourra lui communiquer des informations comme nom, prénom, adresse, et numéro de téléphone. Les tiers mandatés par Bory ont signé une charte afin de les sensibiliser sur leurs obligations par rapport à la LPD.

Dans le cas particulier de logements sociaux, la régie sera soumise à des obligations de transmission aux organismes de l’état de données sensibles (relatifs à l’aide sociale ou de poursuites).

En cas de vente par le propriétaire à un acheteur de l’immeuble ou du bien, la régie sera dans l’obligation de transmettre au nouveau propriétaire les informations déjà détenue par le propriétaire précédant. Si le nouveau propriétaire confie le mandat de gestion à une autre régie, nous devrons transmettre les informations liées au dossier locataire à la nouvelle régie.

La recherche à l’achat d’un bien

Lorsque vous êtes à la recherche d’un bien à acheter, et notamment lorsque vous nous transmettez une demande de recherche (on parle de contact téléphonique, par mail, ou via notre site web, ou un portail immobilier), nous pouvons recueillir les données personnelles suivantes :

  • Informations d’identification – nom complet
  • Coordonnées – adresse postale et électronique, numéro de téléphone
  • Un certain nombre de caractéristiques du bien recherché

Ces données personnelles sont collectées dans le but de vous identifier, de communiquer avec vous, de vous soumettre des propositions et pour nous assurer de trouver un bien qui corresponde à vos besoins.

Afin de remplir cet objectif de recherche et afin de répondre à nos obligations de services auprès de nos mandants (propriétaires vendeurs), les données capturées seront ensuite saisies et distribuées dans l’outil informatique Courtiers & Partenaires. Elles peuvent aussi être automatiquement transmises par un des portails immobiliers partenaires. En cas de visite d’un bien, nous pouvons être amenés à partager votre nom et prénom à notre mandant. Si votre recherche nous conduit à un bien dont le mandat de courtage est sous la responsabilité d’une régie partenaire, nous pouvons aussi être amenés à partager votre nom et prénom afin d’organiser une visite. L’ensemble de ces partenaires se conforment à la LPD et le vendeur a été sensibilisé dans son contrat de courtage sur ses obligations.

La gestion d’un bien

Lorsque vous nous confiez la gérance, l’expertise ou la valorisation de votre bien immobilier ou le développement d’un projet immobilier, nous pouvons recueillir les données personnelles suivantes :

  • Informations d’identification – nom complet, nom de votre société, noms des copropriétaires dans le cas de PPE
  • Information de contact – membre de la famille, personne de confiance
  • Coordonnées – adresse postale, électronique, numéro de téléphone et coordonnées bancaires
  • Informations sur le bien immobilier – catégorie d’objet, règlement de PPE, comptabilité, procès- verbaux des assemblées générales des trois dernières années

Ces données personnelles sont collectées dans le but de vous identifier, de communiquer avec vous et de gérer votre bien immobilier.

Afin de remplir nos obligations de services auprès de vous, les données capturées seront ensuite saisies et distribuées dans plusieurs outils informatiques nécessaires à nos opérations (Abacus, Tayo, SignaTerre et iGere – les 4 étant hébergés en suisse par des organismes certifiés). L’ensemble de ces sous-traitants se conforment à la LPD.

En cas d’intervention (réparation, incident, maintenance), la régie pourra faire appel à un tiers pour effectuer le travail. La régie pourra lui communiquer des informations comme nom, prénom, adresse, et numéro de téléphone si cela touche soit l’immeuble en tant que propriétaire ou votre appartement/place de parking/cave en tant que copropriétaire. Les tiers mandatés par Bory ont signé une charte afin de les sensibiliser sur leurs obligations par rapport à la LPD.

La gestion d’un mandat de courtage

Lorsque vous nous confiez la vente et l’expertise de votre bien immobilier, nous pouvons recueillir les données personnelles suivantes :

  • Informations d’identification – nom complet
  • Un certain nombre de caractéristiques du bien à vendre

Ces données personnelles sont collectées dans le but de vous identifier, de communiquer avec vous et pour nous assurer de valoriser votre bien pour trouver un acheteur.

Il est à noter que toute une série d’informations personnelles, comme votre nationalité, état civil, coordonnées bancaires, seront collectées directement par le notaire en cas de vente.

Afin de remplir cet objectif de vente, les données capturées seront ensuite saisies et distribuées dans l’outil informatique Courtiers & Partenaires, qui est notre outil de gestion de courtage. Depuis cet outil, enrichi d’informations supplémentaires (photos, vidéos), nous envoyons avec votre accord les données de vente sur différents portails internet (bory.ch, immobilier.ch, etc…). Avec votre accord encore, nous pouvons partager sur Courtiers & Partenaires, votre bien, avec des régies partenaires afin d’étendre le nombre d’acheteurs potentiels. Dans ce cadre des rapports de visites, des propositions reçues, ainsi que votre nom et prénom peuvent leur être envoyées. L’ensemble de ces partenaires se conforment à la LPD.

En cas de visite de votre bien, l’adresse pourra être partagée avec des potentiels acheteurs. De même cette adresse pourra être partagée avec des sous-traitants de Bory pour les activités de mise en valeur de votre bien (photographe et cameraman). Ces sous-traitants nous ont confirmé être en conformité avec la LPD.

En cas de vente, nous utiliserons une partie des informations collectées (nom, prénom, adresse) pour vous adresser la facture de nos honoraires. Pour se faire, ces données seront saisies dans notre outil comptable Abacus.

Un certain nombre de données pourra être conservé lors du mandat et après l’extension de celui-ci dans nos outils de gestion opérationnels (suivi des visites, estimation, photos, dossier du bien, dossiers de vente, commissions). Nous conserverons ces pièces selon les délais de prescription pour des raisons d’archivage et d’analyse du marché.

Cookies

Les cookies contribuent de nombreuses façons à rendre votre visite sur notre site web plus facile, plus agréable et plus significative. Les cookies sont des fichiers d’information que votre navigateur Internet enregistre automatiquement sur le disque dur de votre ordinateur lorsque vous visitez notre site web.

Nous utilisons des cookies, par exemple, pour enregistrer temporairement les services et les entrées que vous avez sélectionnés lorsque vous remplissez un formulaire sur nos pages web, afin que vous n’ayez pas à répéter l’entrée lorsque vous appelez une autre sous-page.

La plupart des navigateurs Internet acceptent automatiquement les cookies. Cependant, vous pouvez configurer votre navigateur de manière à ce qu’aucun cookie ne soit stocké sur votre ordinateur ou qu’un message apparaisse à chaque fois que vous recevez un nouveau cookie. Vous trouverez dans les pages suivantes des explications sur la manière de configurer le traitement des cookies avec les navigateurs les plus courants :

La désactivation des cookies peut signifier que vous ne pourrez pas utiliser toutes les fonctionnalités de nos sites web.

La base juridique du traitement des données personnelles aux fins susmentionnées est dans notre intérêt légitime, conformément à l’art. 13 al. 1 LPD/31 al. 1 nLPD et à l’art. 6 al. 1 lit. f RGPD, de garantir la fonctionnalité et l’optimisation de nos pages Web. Dans le cas des cookies purement analytiques, nous basons le traitement de vos données personnelles sur votre consentement, que vous donnez via la bannière de cookie.

Tracking-tools / Outils de suivi

Google Analytics

Les sites web utilisent Google Analytics, un service d’analyse web de Google Inc., 1600 Amphitheatre Pkwy, Mountain View, CA 94043-1351, USA. Google Analytics utilise des méthodes qui permettent d’analyser l’utilisation de nos sites web, telles que les cookies (voir rubrique “Cookies”). Les informations suivantes sont générées par le cookie concernant votre utilisation de nos sites.

  • Chemin de navigation du visiteur sur nos sites :
  • Durée de séjour sur la page ou sous-page,
  • Sous-page à partir de laquelle le site Internet est quitté,
  • Pays, région, ou ville d’où le site est accédé,
  • Dispositif (type, version, résolution, largeur et hauteur de la fenêtre du navigateur),
  • Visiteur récurrent ou nouveau visiteur,
  • Type et version du navigateur,
  • Système d’exploitation utilisé,
  • URL de référence (la page visitée précédemment),
  • Nom d’hôte de l’ordinateur accédant (adresse IP)
  • Heure de l’interrogation du serveur.

Ces informations sont transmises à un serveur de Google, une société de la société holding Alphabet Inc., aux États-Unis et elles y sont stockées. Du fait de l’activation de l’anonymisation des IP sur ce site web, l’adresse IP est raccourcie avant la transmission aux États-Unis (anonymizeIP). L’adresse IP anonymisée transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics n’est pas combinée avec d’autres données de Google. Ce n’est que dans des cas exceptionnels que l’adresse IP complète sera transférée à un serveur de Google aux États-Unis et y sera raccourcie. Dans ces cas, nous nous assurons, par un contrat de garantie, que Google respecte un niveau adéquat de protection des données.

Les informations sont utilisées pour évaluer l’utilisation de nos pages web, pour composer des rapports sur les activités menées sur nos pages web et pour fournir d’autres services liés à l’utilisation de nos pages web et à l’utilisation d’Internet à des fins d’études de marché et d’organisation de notre site Internet conformément aux besoins. Ces informations peuvent également être transférées à des tiers lorsque la loi l’exige ou lorsque des tiers traitent ces données pour le compte de Google. Selon Google, en aucun cas l’adresse IP n’est mise en relation avec d’autres informations concernant l’utilisateur.

Les utilisateurs peuvent empêcher la collecte des données générées par le cookie et liées à l’utilisation du site web par l’utilisateur concerné (y compris l’adresse IP) à Google et le traitement de ces données par Google en téléchargeant et en installant le plugin du navigateur disponible sous ce lien. Vous trouverez de plus amples informations sur le service d’analyse web utilisé sur le site web de Google Analytics.

Ce traitement est fondé sur notre intérêt légitime au sens de l’article 6 al. 1 lit. f RGPD.

Google Maps

Nous utilisons Google Maps API (Application Programming Interface, Google Maps) de Google Inc, 1600 Amphitheatre Pkwy, Mountain View, CA 94043-1351, USA, sur nos sites web pour la présentation visuelle des informations géographiques. En utilisant Google Maps, les informations relatives à l’utilisation de notre site web, y compris votre adresse IP, sont transmises à un serveur de Google aux États-Unis et y sont stockées.

La base juridique pour le traitement des données à cette fin réside dans notre intérêt légitime conformément à l’article 6 al. 1 lit. f RGPD.

Il est possible de désactiver Google Maps et d’empêcher le transfert de données vers Google en désactivant JavaScript dans votre navigateur. Toutefois, nous tenons à souligner que dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser l’affichage de la carte. Vous trouverez de plus amples informations sur la collecte, le traitement et l’utilisation de vos données par Google ainsi que sur vos droits à cet égard ici dans la Politique de Protection des Données Personnelles de Google et ici dans les conditions d’utilisation supplémentaires de Google Maps ou Google Earth. Le fait de ne pas désactiver les services concernés sera considéré comme un consentement au traitement des données à cette fin et un consentement au transfert de données vers les États-Unis (voir section 17, deuxième et troisième paragraphes).

Réseaux sociaux

Nos sites web peuvent contenir des liens vers des réseaux sociaux. Les liens ne conduisent pas à la transmission de données au fournisseur sans que l’utilisateur n’ait d’influence lors du chargement de nos pages web (pas de “plugins”). Derrière les boutons des réseaux sociaux, il n’y a qu’un lien vers notre présence sur le réseau concerné. Aucune donnée d’utilisateur n’est transmise de nos sites web au réseau social.

Nos sites web peuvent comporter les liens suivants :

  • Facebook de Facebook Ireland Ltd, 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2, Ireland, respectivement Facebook Inc, 1601 S. California Ave, Palo Alto, CA 94304, USA
  • Instagram de Instagram Inc, 1601 Willow Road, Menlo Park, CA 94025, États-Unis
  • YouTube géré par Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Ireland, respectivement Google Inc, 1600 Amphitheatre Pkwy, Mountain View, CA 94043-1351, USA
  • LinkedIn de LinkedIn Corporation, 2029 Stierlin Court, Mountain View, CA 94043, États-Unis

Lorsque vous appelez un lien vers l’un de nos profils de réseau, une connexion directe est établie entre votre navigateur et le serveur du réseau social concerné. Le réseau est ainsi informé que vous avez utilisé votre adresse IP pour visiter nos sites web et appeler le lien. Si vous vous connectez à un réseau alors que vous êtes connecté à votre compte sur ce réseau, le contenu de nos sites peut être lié à votre profil sur le réseau, ce qui signifie que le réseau peut associer votre visite sur nos sites web directement à votre compte. Si vous souhaitez éviter cela, vous devez vous déconnecter avant de cliquer sur un lien. Dans tous les cas, une mission a lieu lorsque vous vous connectez au réseau en question après avoir cliqué sur le lien.

La base légale pour le traitement des données à cette fin est dans notre intérêt légitime selon l’art. 13 al. 1 LPD/31 al. 1 nLPD et l’art. 6 al. 1 lit. f RGPD.

Dans le cas où vous autorisez un réseau social tiers (comme Instagram, Facebook, Twitter, YouTube, LinkedIn, Pinterest, etc.) à partager des données personnelles avec nous, nous pouvons recevoir toutes les données personnelles que vous partagez publiquement sur le réseau social, qui font partie de votre profil ou que vous autorisez le réseau social à partager (par exemple votre nom, adresse électronique, sexe, image de profil, liste d’amis ou de contacts, identifiant unique, préférences, etc.).

La Régie recevra également des données personnelles concernant votre profil lorsque vous utilisez une fonctionnalité d’un réseau social qui est intégrée au Site ou que vous interagissez avec Nous à travers un réseau social ou visitez nos pages sur un réseau social. Vous devez en tout temps être au courant des conditions d’utilisation ainsi que de la politique de confidentialité qui s’appliquent au réseau social et qui sont de sa seule responsabilité. Ces données personnelles sont collectées dans le but de personnaliser et améliorer votre expérience et pour vous informer des offres et nouvelles qui peuvent vous intéresser.

En résumé, Bory & Cie n’a aucune influence sur la manière dont ces derniers gèrent les données clients qu’ils recueillent sur leurs propres sites. Pour toute question veuillez prendre contact directement avec eux. Bory & Cie décline toute responsabilité quant au respect des dispositions sur la protection des données par ces partenaires.

Période de rétention

Nous conservons les données personnelles aussi longtemps que nécessaire pour la fourniture des services susmentionnés ainsi que pour le traitement ultérieur dans le cadre de notre intérêt légitime conformément à l’art. 13 al. 1 et al. 2 lit. a LPD/31 al. A et al. 2 let. a nLPD et à l’art. 6 al. 1, lit. b et f RGPD.

Les données contractuelles seront conservées par nous pendant une période plus longue si cela est prescrit par les obligations légales de conservation ou si nous avons un autre intérêt légitime à le faire. Les obligations de stockage qui nous obligent à conserver des données résultent notamment des réglementations en matière de droit comptable et fiscal. Selon cette réglementation, les communications commerciales, les contrats conclus et les pièces comptables doivent être conservés pendant dix ans après la fin de l’année au cours de laquelle ils ont été traités pour la dernière fois. Si nous n’avons plus besoin de ces données pour la prestation de services pour vous ou dans le cadre d’autres intérêts légitimes, les données seront bloquées. Cela signifie que les données ne peuvent alors être utilisées qu’à des fins comptables et fiscales.

Offres de service

Les données que vous nous partagez ne sont transmises à des tiers que dans les cas décrits dans notre politique de confidentialité des données et jamais à des tiers pour que ceux-ci en fassent usage pour leurs propres besoins commerciaux. Afin d’améliorer constamment notre offre de service, nous pourrons être amenés à vous proposer des nouvelles offres ou services de la régie en rapport avec notre corps de métier et votre situation. Ces propositions pourront se faire via notre plateforme BoryLive, le courrier, les emails ou par contact téléphonique.

Transfert de données à des tiers

Nous ne transmettons vos données personnelles que si vous y avez expressément consenti, s’il existe une obligation légale de le faire ou si cela est nécessaire pour remplir nos obligations contractuelles ou pour faire valoir nos droits, en particulier pour faire valoir des créances découlant de la relation contractuelle. En outre, nous transmettons vos données à des tiers dans la mesure où cela est nécessaire dans le cadre de l’utilisation de nos sites web ou de l’application et de l’exécution du contrat (également en dehors de nos sites web).

Certains tiers ont déjà été mentionnés (Google Inc.). Nos  sites web  sont hébergés  sur des serveurs en Suisse. Les données sont transmises dans le but de remplir nos obligations précontractuelles et 11 contractuelles et de fournir et maintenir les fonctionnalités de notre site web et de nos applications. C’est notre intérêt légitime selon l’art. 13 al. 1 et al. 2 lit. a LPD/31 al. 1 et al.2 let. a nLPD et l’art. 6 al. 1 lit. b et f RGPD.

Transfert de données à caractère personnel à l’étranger

Nous pouvons également transférer vos données personnelles à des sociétés tierces (prestataires de services mandatés) à l’étranger aux fins du traitement des données décrit dans la présente politique de protection des données personnelles. Ces entreprises sont tenues, dans la même mesure que nous, de protéger vos données. Si le niveau de protection des données dans un pays ne correspond pas à celui de la Suisse ou de l’UE, nous veillerons par contrat préalablement communiqué au PFPDT à ce que la protection de vos données personnelles corresponde à tout moment à celle de la Suisse ou de l’UE.

Par souci d’exhaustivité, nous notons que dans le cadre de la législation américaine, les autorités américaines peuvent prendre des mesures de surveillance et accéder aux données, qui peuvent également inclure des données transférées de la Suisse ou de l’Union européenne vers les États-Unis. Cela se fait sans distinction, restriction ou exception fondée sur l’objectif poursuivi et sans critères objectifs qui permettraient de limiter l’accès des autorités américaines aux données à caractère personnel et leur utilisation ultérieure à certaines fins strictement limitées qui justifieraient l’accès à ces données.

En outre, aux États-Unis il n’existe aucun recours juridique pour les personnes concernées des États membres de l’UE ou de la Suisse qui leur permettrait d’accéder, de rectifier ou de supprimer des données les concernant qui font l’objet d’une action gouvernementale, et il n’existe aucune protection juridique efficace contre les droits d’accès généraux des autorités américaines.

Nous tenons à signaler aux utilisateurs résidant en Suisse ou dans un État membre de l’UE que de l’avis des autorités compétentes en Suisse et dans l’Union européenne – en partie à cause des problèmes

mentionnés dans cette section – les États-Unis ne disposent pas d’un niveau de protection des données adéquat. Si les destinataires des données (par exemple, Google) sont basés aux États-Unis ou sont censés effectuer le traitement des données pertinentes aux États-Unis, nous prendrons toutes les mesures raisonnables pour garantir que vos données sont protégées à un niveau approprié avec nos partenaires par des accords contractuels avec ces sociétés et, si nécessaire, par des garanties supplémentaires pour protéger les droits des personnes dont les données personnelles sont transférées vers un pays tiers.

Nous attirons expressément votre attention sur cette situation juridique et factuelle afin que vous puissiez prendre une décision éclairée quant à votre consentement à la divulgation de vos données à des personnes qui sont domiciliées aux États-Unis ou qui sont susceptibles d’effectuer le traitement des données concernées aux États-Unis.

Informations complémentaires

Droit d’information, de rectification, d’annulation et de limitation du traitement ; droit de transfert des données

Vous pouvez vous opposer à tout moment au traitement des données, notamment au traitement des données en rapport avec la publicité directe (par exemple contre les courriers électroniques publicitaires). Vous avez également les droits suivants :

  • Droit à l’information : Vous avez le droit d’exiger à tout moment un accès gratuit aux données personnelles vous concernant qui sont stockées chez nous si nous les traitons. Cela vous donne la possibilité de vérifier quelles données personnelles nous traitons à votre sujet et que nous les utilisons conformément aux réglementations applicables en matière de protection des données.
  • Droit  de  rectification  : Vous  avez  le  droit  de  faire  rectifier  des  données  à caractère personnel 12 incorrectes ou incomplètes et d’être informé de la rectification. Dans ce cas, nous informerons les destinataires des données concernées des ajustements effectués, à moins que cela ne soit impossible
  • ou n’implique un effort disproportionné.
  • Droit d’annulation : Vous avez le droit de demander la suppression de vos données personnelles dans certaines circonstances. Dans des cas individuels, le droit de suppression peut être exclu.
  • Droit à la restriction du traitement : Sous certaines conditions, vous avez le droit de demander que le traitement de vos données à caractère personnel soit limité.
  • Droit de recours : Vous avez le droit de faire appel auprès d’une autorité de contrôle compétente contre la manière dont vos données à caractère personnel sont traitées.
  • Droit à la portabilité des données : Si vous êtes domicilié hors de Suisse et que vous résidez dans un État membre de l’UE/EEE, vous avez dans certaines circonstances le droit de recevoir de notre part les données personnelles que vous nous avez fournies gratuitement et sous une forme lisible.
  • Droit de déposer une plainte auprès d’une autorité de contrôle : Vous avez le droit de déposer une plainte auprès d’une autorité de contrôle compétente si vous estimez que le traitement de données à caractère personnel vous concernant enfreint la réglementation applicable en matière de protection des données.
  • Droit de révocation : En principe vous avez le droit de révoquer à tout moment un consentement donné. Les activités de traitement fondées sur votre consentement passé ne deviennent pas illégales de par votre révocation.

Sécurité des données

Nous utilisons des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles stockées chez nous contre la manipulation, la perte partielle ou totale et contre l’accès non autorisé de tiers. Nos mesures de sécurité sont constamment améliorées en fonction des évolutions technologiques.

Nous prenons également très au sérieux la protection interne des données. Nos employés et les entreprises de services que nous mandatons ont été obligés par nous de maintenir la confidentialité et de respecter les réglementations relatives à la protection des données.

Dernière mise à jour : septembre 2023